Bac – hors contrat – le refus d’accorder des modalités avantageuses est validé par le Conseil d’Etat Le contrôle du niveau des élèves du hors contrat en fin de 3ème trimestre de la classe de terminale est donc maintenu selon des modalités que l’administration fixera, elle. Lire plus
Un enseignant accusé de prosélytisme religieux l’emporte contre l’Etat Désolé, ce contenu est réservé aux adhérents du syndicat. Pour adhérer, c’est ici Lire plus
Obligation du port du masque pour les enfants de 6 à 10 ans Désolé, ce contenu est réservé aux adhérents du syndicat. Pour adhérer, c’est ici Lire plus
Vie scolaire Désolé, ce contenu est réservé aux adhérents du syndicat. Pour adhérer, c’est ici Lire plus
Un enseignant accusé de prosélytisme et déplacé d’office par son rectorat voit sa sanction annulée par le tribunal administratif de Limoges Désolé, ce contenu est réservé aux adhérents du syndicat. Pour adhérer, c’est ici Lire plus
Les agents contractuels d’un GRETA sont des agents de l’établissement public d’enseignement « support » de ce GRETA et non des agents de l’État (Conseil d’État) Désolé, ce contenu est réservé aux adhérents du syndicat. Pour adhérer, c’est ici Lire plus
« Contrats jeunes majeurs » : un département ne peut les refuser au motif que le jeune a été pris en charge par l’ASE pendant moins d’un an (Conseil d’Etat) Désolé, ce contenu est réservé aux adhérents du syndicat. Pour adhérer, c’est ici Lire plus
Qui paie les interventions dans les classes à horaires aménagés ? Le Conseil d’Etat ne tranche pas le débat Désolé, ce contenu est réservé aux adhérents du syndicat. Pour adhérer, c’est ici Lire plus